Mentions légales
(Conformément à la loi 2004-275 pour la confiance dans l'Économie Numérique).
Tablesenfolie.fr est le site internet de la Confédération des Arts de la Table, association régie par la loi de 1901, immatriculée sous le numéro SIREN 784 453 144.
Siège social :
Confédération des Arts de la Table
22, avenue Franklin Delano Roosevelt
75008 Paris
Téléphone : +33 (0)1 53 77 29 00
Adresse e-mail : contact@cat-france.fr
Directeur de la publication : Thierry Villotte
Le Site Tables en Folie est hébergé par : SCALINGO SAS, dont le siège est situé 15 avenue du Rhin – 67100 Strasbourg – France.
L’Hébergeur peut être contacté par mail à hello@scalingo.com
Copyright : Confédération des Arts de la Table
Informations nominatives
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et au Règlement sur la Protection des Données (UE) 2016/679 du Parlement et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser à la Confédération des Arts de la Table, soit par courrier postal soit par courrier électronique (contact@tablesenfolie.fr), en indiquant vos noms, prénoms et l'adresse électronique qui vous sert d'identifiant sur notre site.
Retrouvez plus d'information sur la sécurité de vos données personnelles dans notre rubrique Politique de Confidentialité.
La Confédération des Arts de la Table apporte ses meilleurs soins au contenu des informations et des données mises en ligne sur Tablesenfolie.fr. Certaines de ces informations peuvent cependant y figurer à titre d'archives et conserver une valeur à ce titre.
Toutes les informations données sur ce site peuvent contenir des erreurs techniques et/ou typographiques. En cas d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, merci de nous en faire part en nous adressant un courrier électronique à l'adresse contact@tablesenfolie.fr.
D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.
Droit de propriété intellectuelle, droits d'auteur, des bases de données et des marques
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, modèles, graphismes et tout autre élément composant le site tablesenfolie.fr sont la propriété exclusive de la Confédération des Arts de la Table, ou sont régulièrement exploités lorsqu’ils appartiennent à des tiers.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de la Confédération des Arts de la Table est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même pour les bases de données liées au site web qui sont protégées par les dispositions spécifiques du Code de la propriété intellectuelle, telles qu'éditées dans la loi 98-536 du 1er juillet 1998, la Confédération des Arts de la Table étant producteur.
Cookies
Le site tablesenfolie.fr utilise un cookie de session, à l’exclusion de tout autre cookie.
Droit applicable
Le site tabesenfolie.fr est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.
Évolution de la notice légale
La présente notice légale est établie à un moment déterminé et, est opposable à l'utilisateur à l'instant où il est connecté sur le site.
La Confédération des Arts de la Table se réserve le droit de faire évoluer cette notice légale pour des raisons de mise à jour, d'amélioration ou d'adaptation.